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1- Le présent site est édité par : DEMETAIR

  • Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 9 599,70 €
  • Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 880 925 987
  • Siège social : 15 rue Vélane, 31000 Toulouse
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 72 880925987

2- Directeur de la publication/Représentant légal :

  • Hélène Mariette, Présidente

3- Contact :

4- Hébergement

Le site est hébergé par :  

5- Conception et réalisation

La conception et la réalisation du site ont été assurées par :

6- Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est la propriété exclusive de DEMETAIR, sauf mention contraire.

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Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du site, ni des dommages résultant de son utilisation.

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 1- Responsable du traitement

Le responsable du traitement est : Hélène Mariette, présidente

Contact : helene@demetair.fr

2- Données collectées

Nous collectons uniquement les données strictement nécessaires :

  • Nom et prénom
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  • répondre aux demandes via formulaire
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  • Données de contact : 3 ans maximum après le dernier contact
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6- Destinataires des données

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  • DEMETAIR
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Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

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  • droit de rectification
  • droit d’effacement
  • droit d’opposition
  • droit à la limitation
  • droit à la portabilité

Pour exercer vos droits : helene@demetair.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr

8 - Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données.

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Les présentes CGU encadrent l’utilisation du site www.demetair.fr. 

Article 2 – Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.

Article 3 – Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

  • ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses
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Article 4 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont protégés par le droit d’auteur.

Toute utilisation sans autorisation est interdite.

Article 5 – Liens externes

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Article 6 – Données personnelles

Les données sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

Article 7 – Droit applicable

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Tout litige relève des tribunaux compétents.

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